Editeur du site

Le présent site est la propriété de la SARL Ébénisterie de la Grave, dont le siège social est situé 688 Route de Malause - 82 210 St Nicolas de la Grave - ebenisteriedelagrave@wanadoo.fr

 

SARL Ebenisterie de la Grave immatriculée au RCS de Montauban ( Siret : 823 432 828 00015 )

N°TVA INTRA COMMUNAUTAIRE : FR 78 823432828

Au capital de xxxx €

Directeur de la publication : GUIRBAL GAELLE

 

Hebergement du site

L’hébergement du présent site est assuré par OVH. Adresse du siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

 

Protection des Données Personnelles

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société Raison Sociale. En aucun cas, la société Raison Sociale ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site pourront être exploitées par la société Raison Sociale, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :

SARL Ébénisterie de la Grave 688 Route de Malause - 82210 St Nicolas de la Grave ou en adressant votre demande par e-mail à ebenisteriedelagrave@wanadoo.fr

  

Droit d'auteur

Tous les contenus présents sur le site la SARL Ébénisterie de la Grave sont couverts par le droit d’auteur.

Les textes et photos publiés sur le site Raison Sociale ainsi que la marque Raison Sociale sont la propriété exclusive de la SARL Ébénisterie de la Grave. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marque et/ou logos ou nom de domaine, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la SARL Ébénisterie de la Grave est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.